Reglement Interne
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Reglement Interne
N-B: Any breach of these regulations will result in disciplinary sanctions provided for by the regulations in force against the student at fault.
Article 1 :– La durée de formation à l'Ecole polytechnique méditerranéenne de Tunis est de
- cinq (05) années sanctionnées par l’obtention du « Diplôme National d’Ingénieur» pour les cycles d’ingénieurs
- trois (03) années sanctionnées par l’obtention du « Diplôme de licence appliquée» pour les cursus de licences
- deux (02) années sanctionnées par l’obtention du « diplôme de master professionnel » pour les cursus de master
Article 2 :– L’inscription à l'Ecole polytechnique méditerranéenne de Tunis est annuelle et l’année universitaire est organisée en deux semestres. Chaque semestre comprend 14 semaines d’enseignement et se termine par une session principale d’examens. Une session de rattrapage, pour les deux semestres, est prévue à la fin de l’année universitaire.
Article 3 :– Les semestres sont organisés en modules d’enseignements (ME). Les ME peuvent être dispensées sous forme de cours magistraux, cours intégrés, travaux pratiques, projets ou réalisation d’un travail personnel.
Article 4 :– Les étudiants doivent accomplir des stages professionnels selon les plans d’études en vigueur. La formation inclut un projet de fin d’études pour les cycles d’ingénieurs et un stage de fin d’études pour les cycles LMD durant le second semestre de l’année terminale. Ces projets / stages sont à caractère professionnel et sont encadrés par au moins un enseignant de l'Ecole polytechnique méditerranéenne de Tunis.
Article 5 :– Les unités d’enseignement, les éléments qu’elles comportent, les options, la forme des enseignements, leur volume horaire ainsi que les coefficients des épreuves s’y rapportant sont définis dans le plan d’études en vigueur.
Article 6 :– Les unités d’enseignement, les éléments qu’elles comportent, les options, la forme des enseignements, leur volume horaire ainsi que les coefficients des épreuves s’y rapportant sont définis dans le plan d’études en vigueur.
Les dits frais ne sont pas remboursables. L’étudiant qui ne s’est pas acquitté de ses frais de scolarité ne sera pas autorisé à passer les examens
Article 1 :– Une absence à un cours, une visite ou toute autre activité pédagogique (avec ou non contrôle de connaissances inopiné) ne peut être justifiée que par des motifs tels que:
- Hospitalisation, décès d'un parent proche
- Convocation ne pouvant être remise (armée, police, justice, permis de conduire). Dans ce cas, l’étudiant devra avoir prévenu le Directeur de la promotion et les enseignants concernés par l’absence.
- Convocation de l’étudiant à un entretien pour stage ou un rendez-vous chez des médecins spécialistes ou hospitaliers.
Article 2:- La présence des étudiants à tous les enseignements (cours intégrés, travaux pratiques, séminaires et visites d’entreprises) est obligatoire. Elle est contrôlée rigoureusement par les enseignants. Aucun étudiant n’est admis en classe après le début d'une séance.
Article 3 : – Toute absence, justifiée ou non, à un examen ou un contrôle programmé à l’avance entraîne une note égale à zéro.:
Article 4 :– Toute absence, justifiée ou non, à un examen ou un contrôle programmé à l’avance entraîne une note égale à zéro – Toute absence, justifiée ou non, à un examen ou un contrôle programmé à l’avance entraîne une note égale à zéro..
Article 5 :– Lorsque les absences dans une unité ou un élément dépassent 25% du volume horaire qui leur est alloué au plan d'études, l'étudiant concerné n'est pas autorisé à se présenter en session principale des épreuves s'y rapportant
Il est à signaler que les certificats médicaux ne constituent pas nécessairement un justificatif des absences.
Article 1 :. L’acquisition des connaissances par les étudiants est évaluée par un système de contrôle continu et/ou par un examen final organisé en deux sessions successives :
- Une session principale dont la date pour chaque matière est fixée au début de l’année universitaire par le directeur de l’établissement après avis du conseil scientifique.
-Les examens de la session principale et de la session de rattrapage sont organisés sous formes d’épreuves écrites.
- Une session de rattrapage qui doit avoir lieu après la proclamation des résultats de la session principale.
- Une session de rattrapage qui doit avoir lieu après la proclamation des résultats de la session principale. Le contrôle continu comprend selon la forme des enseignements propres à chaque matière des tests écrits, et/ou oraux et le cas échéant, des tests pratiques et des travaux personnels.
Le projet de fin d’études prévu à l’article 10 du présent régime fait l’objet d’un rapport établi par l’étudiant qui l’a suivi et une soutenance devant un jury.
Article 2 :A chaque examen, l’étudiant doit se présenter muni de sa carte d’étudiant ou d’une pièce d’identité. Aucun étudiant ne peut être admis en salle d’examen quinze minutes après le début de l’épreuve et ne peut la quitter qu’au bout de la moitié du temps alloué à l’épreuve. Tout étudiant ayant pris connaissance du sujet d’examen doit remettre sa copie avant de quitter la salle.
Les examens sont organisés conformément à la réglementation en vigueur. Toute fraude ou tentative de fraude entraine l’exclusion de l’étudiant de la salle d’examen et la comparution de ou des étudiants appréhendés devant le conseil de discipline
Toute absence à l’une des épreuves de l’examen final, est sanctionnée par une note zéro. L’étudiant aura à repasser l’examen en session de rattrapage après avis du conseil de classe.Article 3 :Pour chaque matière, il est calculé une moyenne résultant des notes obtenues dans les différentes épreuves de contrôle des connaissances. Les coefficients de pondération attribués à ces épreuves sont fixés selon la forme des enseignements propre à chaque matière comme suit :
| Type d’Enseignement | Examen | Contrôle continue | Note Personnalisé (oral) | TP |
|---|---|---|---|---|
| Cours sans TP | 50% | 30% | 20% | - |
| Cours avec TP | 50% | 18% | 20% | 12% |
. Est déclaré admis en année supérieure, par le conseil de classe, en session principale ou en session de rattrapage, l’étudiant ayant satisfait la condition suivante : Le calcul de la moyenne tient compte des coefficients de pondération fixés. La moyenne générale est obtenue à partir de moyennes des matières pondérées de leurs coefficients respectifs fixés.
Les stages, le projet de fin d’études (PFE) sont comptabilisés à la troisième année.
Le classement des étudiants et établi selon les moyennes générales de la session principale. Il est indiqué sur le relevé de note de chaque étudiant son admission en session principale ou de rattrapage.
Article 5 :Outre les dispositions prévues à l’article 4, l’étudiant qui n’a pas été déclaré admis à la session principale est autorisé à passer, en session de rattrapage, exclusivement, les épreuves des examens finaux des matières dans lesquelles il a obtenu une moyenne inférieure à 10/20.
Toutefois, l’étudiant ajourné et ayant satisfait à la condition de l’article 4, aura à repasser, en session de rattrapage, exclusivement, les modules ou il a obtenu une moyenne inférieure à 10/20.
Les modules qui sont organisés exclusivement sous forme de mini projet , TP et/ ou de TD ne peuvent faire l’objet de rattrapage. A la fin de session de rattrapage, la moyenne générale de l’année d’études est calculée dans les mêmes conditions prévues aux articles 3 et 4 du présent régime en tentant compte de sup entre (moyenne session principale, note examen principale, note examen rattrapage, moyenne session rattrapage) .
Article 6 :Le redoublement est autorisé une seule fois au cours de la scolarité. En cas de redoublement l’étudiant peut garder, à sa demande au début d’année de redoublement le bénéfice des modules dont la moyenne est supérieure ou égale à 10/20. Pour les modules repassés, l’étudiant redoublant est soumis à toutes les clauses du présent régime des études et des examens.
Article 7 :Chacun des stages du présent régime fait l’objet d’un rapport établi par l’étudiant qui l’a suivi. Le stage est évalué par un jury dont la composition est fixée par le directeur de l’ecole, après avis du directeur du département concerné. Tout stage déclaré non valider par le jury nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.Article 8 :Le projet de fin d’études du présent régime est soutenu devant le jury désigné par le directeur de l’établissement sur proposition du conseil du département concerné. Le jury est composé d’au moins trois (3) personnes dont l’enseignant chercheur responsable du projet de fin d’études.Ne sont autorisés à soutenir le projet de fin d’études que les étudiants ayant réussi les examens de la troisième année et ayant obtenu la validation des modules du cycle ingénieur.Article 9 :Le diplôme national d’ingénieur est délivré aux étudiants de troisième année ayant satisfait aux conditions suivantes :
Avoir subi avec succès les examens de la troisième année
Avoir validé tous les stages requis
Avoir validé le projet de fin d’études
Article 10 :L’étudiant n’ayant pas obtenu la validation des stages ou n’ayant pas soutenu avec succès le projet de fin d’études peut bénéficier à cet effet d’une seule prolongation de scolarité pouvant aller jusqu’à six mois faute de quoi il sera considéré redoublant s’il n’a pas épuisé son droit d’inscription
Article 1 :– Les formations dispensées à l'Ecole polytechnique méditerranéenne de Tunis sont complétées par des stages professionnels obligatoires qu’un Projet de Fin d’Etudes (PFE) en deuxième semestre de l’année terminale. La validation des stages et la soutenance du PFE se font conformément aux règles définies par chaque Département concerné.
Article 2 :– Les étudiants n’ayant pas validé leurs stages professionnels ou n’ayant pas soutenu avec succès leur PFE peuvent bénéficier d’une prolongation pouvant aller jusqu’à six mois.
Article 3 :– L’étudiant a le droit de bénéficier gratuitement au plus d’une formation certifiant avec son examen et d’une deuxième formation sans l’examen.
Article 4 :4 –L’étudiant finissant doit obligatoirement soumettre à la scolarité de l’école cinq exemplaires de son rapport de projet de fin d’études final, ainsi qu’une version numérique du dit rapport, au plus tard une semaine avant la date de débuts des soutenances de la même année. En cas de retard de la remise des rapports de PFE, une pénalité de 1 point retranché de la note de PFE, par jour de retard est appliquée. Si le retard dépasse 4 jours, la soutenance sera automatiquement reportée au mois de septembre avec une pénalité de 4 points retranchés de la note de PFE.
Article 1:– Il est rigoureusement interdit à tout public (personnels et étudiants) de fumer, comme dans tout lieu public, à l’intérieur de l’ensemble des bâtiments (y compris hall d’entrée, sas d’entrée, couloirs, toilettes).
Article 2:– Il est interdit de se restaurer (boissons comprises) dans les laboratoires, les salles d’enseignement ainsi que la bibliothèque
Article 3:– L’utilisation des téléphones portables est interdite, en réception tout comme en émission, dans ces salles.
Article 4:– Le respect de l’autre, une attitude tolérante et respectueuse des différences sociales, humaines et philosophiques de chacun sont une obligation pour tous. La politesse, le respect des professeurs et des étudiants comme de l’environnement, du matériel et des biens propriété de l'Ecole polytechnique méditerranéenne de Tunis sont également des devoirs de citoyenneté.
Article 5:– Les règles de sécurité affichées dans chaque laboratoire doivent être respectées.
Article 6:– L’École Polytechnique Méditerranéenne collecte des données relatives aux étudiants pour des usages prévus dans le cadre de ses prestation d’enseignement universitaire et mets en place toutes les dispositions nécessaires pour la préservation de ces données et leur protection contre l’accès ou l’utilisation par des personnes non autorisées. L’étudiant prenant connaissance du présent règlement intérieur atteste qu’il a été informé sur la finalité du traitement de ses données personnelles et de son droit de porter plainte auprès de l’INPDP pour toute violation dans le traitement de ses données personnelles, de son droit d’accès à ses données personnelles, à l’adresse : contact@epm.tn et il consent au traitement de ses données personnelles.N-B Tout manquement au présent règlement entraîne des sanctions disciplinaires prévues par la réglementation en vigueur à l'encontre de l'étudiant fautif.
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